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Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle
Gualino | 2015 | ISBN: 2297039948 | French | PDF | 608 pages | 104 MB

Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.


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Droit de la propriété intellectuelle ( littéraire et artistique, industrielle, droit international )...

Cet ouvrage couvre l'ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles industriels que le droit d'auteur ou celui des artistes-interprètes, en passant par les brevets, les AOC, AOP et IGP, les logiciels et les bases de données ou encore le statut des producteurs de disques et de films et la protection des programmes des radios et télévisions.
L'impact des nouvelles technologies numériques (internet, mesures techniques de protection, copie privée numérique, pair-à-pair, contrat d'édition de livres numériques...) est largement intégré. Une partie est enfin consacrée au droit international (droit international privé, conventions internationales sur le droit d'auteur et les droits voisins, sur les brevets - dont le brevet européen délivré par l'OEB -, les marques) et au droit de l'Union européenne (application des traités - TUE et TFUE -), directives et règlements (brevet européen à effet unitaire, marque communautaire, dessins et modèles communautaires).
Le manuel présente la matière de façon pédagogique en abordant successivement chaque domaine de la propriété intellectuelle. L'approfondissement est facilité par de courtes annexes - dans le style "Pour aller plus loin" - et par les notes de bas de page offrant la possibilité de consulter la jurisprudence et la doctrine.
La présente édition intègre les dernières lois dont celles du 11 mars 2014 sur la contrefaçon et du 17 mars 2014, dite "Loi Hamon", sur la consommation, ainsi que la loi du 20 février 2015 sur les oeuvres orphelines et la durée des droits voisins.
Il intègre bien évidemment l'ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.


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Pratique du droit de la construction : Marchés publics - Marchés privés

Pratique du droit de la construction : Marchés publics - Marchés privés

Pratique du droit de la construction : Marchés publics - Marchés privés
Eyrolles 7e édition | 2015 | ISBN: 221214105X | French | PDF | 580 pages | 105 MB

Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code des marchés publics et de la dernière révision de la norme Afnor (NF P 03-001)
• Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ?
• Quelles règles connaître pour passer un marché ou répondre à un appel d'offres ? Qu'est-ce que la mise en concurrence simplifiée ou les marchés sans formalités préalables ?
• Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quel est le régime des avenants ? Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ?
• Comment se faire régler le montant des travaux ?
• Qu'est-ce qu'un référé précontractuel, un déféré préfectoral ou un recours devant le CCRA ?

Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux.


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Pratique du droit de la construction : Marchés publics - Marchés privés.


Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d'ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme Afnor NF P 03 001.
Quel est le rôle de chacun des intervenants sur un chantier de construction ?
Maître d'ouvrage privé, maître d'ouvrage délégué, pouvoir adjudicateur, équipe de maîtrise d'oeuvre, AMO, coordonnateur SPS, entreprises et sous-traitants : quels sont leurs droits et obligations ?
Quels sont les éléments de mission d'un maître d'oeuvre ?
Qu'est-ce qu'une mission de base ? Quelle est la responsabilité du maître d'oeuvre ?
Quelles sont les obligations en matière de sécurité et de protection de la santé ?
Comment consulter les entreprises ?
Lots séparés ou entreprise générale ? L'allotissement est-il obligatoire ? Dans quels cas peut-on passer un marché global ? Qu'est-ce que la conception-réalisation ? Qu'appelle-ton groupement d'entreprises conjoint et groupement solidaire ? Quel rôle le mandataire joue-t-il et quelle est sa responsabilité ? Est-il toujours solidaire des autres cotraitants ?
Qu'appelle-t-on sous-traitant ? Quelles sont les règles à respecter ? La sous-traitance en chaîne est-elle possible ? et la sous-traitance de pose ? Quelles sont les sanctions encourues par le client en cas de sous-traitance irrégulière ? Comment fonctionne l'autoliquidation de la TVA ? Quid du paiement direct ? de la caution et de la délégation de paiement ? Quid de l'action directe et de l'action indemnitaire ?
Quelle publicité faire pour passer un marché ? Qu'est-ce qu'un MAPA ? un appel d'offres ? un marché négocié ? Comment sélectionner les candidats ? les offres ? Qu'est-ce que l'offre économiquement la plus avantageuse ? Quid de la dématé-rialisation des procédures ? Comment lutter contre les offres anormalement basses et contre la concurrence déloyale des entreprises étrangères ?
Quelles cautions le client, l'entrepreneur et le sous-traitant doivent-ils fournir ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ?
Quelle est la différence entre une caution et une garantie à première demande ? Quand le client doit-il fournir une garantie de paiement à l'entreprise ? Quelles sont les sanctions ?
Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution du chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserves ? Qui supporte la garde du chantier ? Quid des pé-nalités de retard ? Qu'est-ce qu'un marché aux prix unitaires ? au forfait ? Quid des travaux supplémentaires et de l'augmen-tation ou de la diminution des prestations ? Que mettre dans le compte prorata et comment le gérer ?
Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Quels sont ses effets juridiques et financiers ? Comment se dé-roulent les OPR ? Qu'appelle-t-on réception "réputée acquise" et réception tacite ?
Quels sont les délais de paiement des entreprises (situations mensuelles, solde, marchés publics, marchés privés entre pro-fessionnels) ? Les délais de vérification sont-ils inclus dans le délai global de paiement ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché de travaux ? Quels sont les délais de forclusion ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment fonctionne la pro-cédure du DGD tacite ? Quid des intérêts moratoires ou des pénalités de retard de paiement ? Comment faire un mémoire en réclamation ?
Quels sont les recours des entreprises en cas de manquement du client aux principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats ? Quels sont les pouvoirs du juge ? Faut-il faire préalablement un recours devant le CCIRA ? Qu'appelle-ton référés précontractuel et contractuel ? Quelles sont les conséquences des arrêts Smirgeomes et Tarn-et-Garonne ou Tropic II ?
Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux.
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L'essentiel du droit de la Sécurité sociale (2017)

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale (2017)

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale (2017)
GUALINO EDITIONS; 16 ème édition 2017 (24 janvier 2017) | ISBN: 2297064241 | French | PDF | 128 pages | 102 MB

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale (16e éd. 2017) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 18 Chapitres.

- Étudiants en licence et master Droit
- Étudiants en licence et master AES et Sciences économiques
- Candidats aux concours de la fonction publique

Dominique Grandguillot, a plusieurs années d'expérience dans la formation supérieure. Il est auteur de nombreux ouvrages dans le domaine juridique.


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L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 6e Edition ( 2017 ).


L'essentiel du Droit de la Sécurité sociale ( 16e éd. 2017 ) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 18 Chapitres. Tout y est !


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Droit de la construction - Les contrats de construction immobilièreLes responsabilités et garanties ...

Droit de la construction - Les contrats de construction immobilièreLes responsabilités et garanties ...

Droit de la construction - Les contrats de construction immobilièreLes responsabilités et garanties des constructeurs
GUALINO EDITIONS; 3e édition (22 mars 2016) | ISBN: 2297047347 | Français | PDF | 488 pages | 112 MB

Consacré au Droit privé de la construction, cet ouvrage constitue un cours enrichi sur les contrats et les responsabilités des constructeurs d'ouvrages immobiliers. Il permet aux étudiants d'acquérir des connaissances précises et approfondies sur la matière et aux professionnels d'actualiser ou de parfaire les leurs.
L'architecture de l'ouvrage suit l'ordre logique des questions de droit privé que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties ?
Tous les contrats des constructeurs y sont abordés : louage d'ouvrage de droit commun, sous-traitance, contrat de construction de maison individuelle, mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage, contrat de promotion immobilière, ventes d'immeuble à construire et à rénover, bail à construction.
Les responsabilités et garanties des constructeurs sont présentées en distinguant les garanties spécifiques (garantie décennale, de bon fonctionnement, de parfait achèvement, des vices et défauts de conformité apparents), des responsabilités de droit commun dont les particularismes en matière de construction immobilière sont exposés.
L'ouvrage propose des encadrés « Pour aller plus loin » dans lesquels sont abordées des décisions de jurisprudence et des questions particulièrement dignes d'intérêt pour qui veut approfondir sa connaissance du droit de la construction.
Cet ouvrage s'attache enfin à présenter le droit privé de la construction d'une façon qui permette tout à la fois d'accéder, grâce à un index détaillé et une table thématique de jurisprudence, aux règles et solutions les plus fines et de comprendre, par une lecture générale cette fois, les rouages fondamentaux, les principes généraux de la matière et les interactions entre les règles.
L'ouvrage, à jour des dernières dispositions légales et réglementaires, comporte une première série de réflexions sur les changements apportés par l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations qui entrera en vigueur le 1er octobre 2016.

Marianne Faure Abbad est professeure de droit privé à la faculté de droit de Poitiers où elle enseigne, notamment, le droit de la construction dans différents master 1 et 2.


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L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 2016

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 2016


L'essentiel du droit de la Sécurité sociale 2016
GUALINO EDITIONS; 15ème édition (2 février 2016) | ISBN: 2297054351 | Français | PDF | 128 pages | 102 MB

L'essentiel du droit de la Sécurité sociale (15e éd. 2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 18 Chapitres.

-Étudiants en licence et master Droit
-Étudiants en licence et master AES et Sciences économiques
-Candidats aux concours de la fonction publique

Dominique Grandguillot, a plusieurs années d'expérience dans la formation supérieure. Il est auteur de plusieurs ouvrages dans le domaine juridique.

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Bibliothèque classique de la liberté (Belles Lettres) : 25 livres

Bibliothèque classique de la liberté (Belles Lettres) : 25 livres

La Bibliothèque classique de la Liberté se propose de rééditer à raison de quatre titres par an des textes d'auteurs (français mais aussi, le cas échéant, étrangers) ayant joué un rôle notoire dans l'histoire des idées antérieure au début du XX° siècle eu égard à leur contribution au développement et à l'approfondissement de la liberté politique et économique � mais devenus inaccessibles ou dont la diffusion est demeurée confidentielle.
Chaque texte sera introduit par une présentation consistante (15 à 20 pages) signée par un spécialiste confirmé de l'auteur et suivi à la fois d'une notice bio-bibliographique et d'un index minimal.



Abrégé de L'action humain, traité d'économie - Ludwig von Mises.pdf
Au-delà de l'offre et de la demande - Wilhelm Röpke.pdf
Commentaire sur l'ouvrage de Filangieri - Benjamin Constant.pdf
Ecrits politiques - Thomas Jefferson.pdf
Essai sur les limites de l'action de l'Etat - Wilhelm Humboldt.pdf
Essais de philosophie, de science politique et d'économie - Friedrich Hayek.pdf
L'individualisme économique et social - Albert Schatz.pdf
L'économie politique et le socialisme, L'économie politique et la morale - Michel Chevalier.pdf
L'éthique de la liberté - Murray Rothbard.pdf
L'éthique de la redistribution - Bertrand de Jouvenel.pdf
La cité libre - Walter Lippmann.pdf
La liberté et le droit - Bruno Leoni.pdf
La révolte des masses - José Ortega y Gasset.pdf
La tyrannie collectiviste - Yves Guyot.pdf
La vertu d'égoïsme - Ayn Rand.pdf
Le Parti libéral, son programme et son avenir, suivi de La Liberté d'enseignement - Edouard Laboulaye.pdf
Les penseurs libéraux - Alain Laurent.pdf
Liberté, partout et toujours - Pierre-Joseph Proudhon.pdf
Morale et politique dans l'Europe moderne - Michael Oakeshott.pdf
Moyens économiques contre moyens politiques - Franz Oppenheimer.pdf
Nouveaux essais de philosophie, de science politique, d'économie et d'histoire des idées - Friedrich Hayek.pdf
Pamphlets - Frédéric Bastiat.pdf
Plaidoyer pour la propriété intellectuelle - Lysander Spooner.pdf
Réflexions philosophiques sur l'égalité - Jacques Necker.pdf
Sophismes économiques - Frédéric Bastiat.pdf




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Amos Oz - Scenes de la vie villageoise



Nous voici à Tel-Ilan, un village centenaire fondé par les pionniers bien avant la création de l'Etat d'Israël. Une petite communauté y vit entourée de vignes et de vergers, et la vie semble s'écouler paisiblement. Depuis quelque temps pourtant, les gens de la ville envahissent les rues du bourg au moment du shabbat et, avec eux, la spéculation immobilière et la vulgarité. Mais Pessah Kedem, ancien membre de la Knesset, est un vieillard inquiet pour d'autres raisons. Il n'aime pas le jeune étudiant arabe que sa fille Rachel héberge dans l'annexe au fond de la cour et, surtout, il est convaincu que quelqu'un creuse sous sa maison la nuit. L'agent immobilier Nossi Sasson, lui, convoite depuis longtemps la maison de Batya Rubin, une des plus vieilles du village, et lorsque la fille de la propriétaire l'invite non seulement à la visiter de fond en comble, mais se montre très affectueuse à son égard, il croit déjà toucher au but. Sauf que. Kobi Ezra, lui, cherche à surmonter la timidité de ses dix-sept ans pour séduire la jolie bibliothécaire du village, pendant que Gili Steiner, médecin remarquable et célibataire endurcie, attend en vain l'arrivée de son neveu Gideon, dont elle a pourtant cru trouver le manteau dans le dernier car arrivé de la ville. Quant au maire du village, Béni, il ne comprend pas pourquoi sa femme lui a fait remettre une note contenant seulement ces mots : « Ne t'inquiète pas pour moi ».