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Droit des sociétés 2015-2016 : Les points clés pour tout connaître des sociétés commerciales et de chacune de leurs formes
Gualino Editeur; édition 2015-2016 (1 septembre 2015) | ISBN: 2297048289 | Français | PDF | 48 pages | 102 MB

16 fiches sur les points clés du Droit des sociétés

. Caractéristiques générales des sociétés commerciales
. Sociétés de personnes à risque illimité : SNC-SCS
. Sociétés de personnes à risque limité : SARL-EURL
. Sociétés de capitaux : SA-SAS-SASUSCA-SE
. Opérations en capital
. Groupes de sociétés
. Sociétés en difficulté

Béatrice et Francis Grandguillot sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d'enseignement supérieur.

L'essentiel du droit des sociétés 2016 - Sociétés commerciales - Autres sociétés- Groupements
GUALINO EDITIONS; 14ème édition (26 janvier 2016) | ISBN: 2297054335 | Français | PDF | 160 pages | 102 MB

L’essentiel du droit des sociétés (14e éd. 2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 18 Chapitres.

-Étudiants en licence et master Droit
-Étudiants des cursus universitaires de gestion et des IAE
-Étudiants des écoles de commerce et de gestion
-Étudiants en expertise comptable (DCG, DSCG, DEC)

Béatrice et Francis Grandguillot sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plusieurs établissements d’enseignement supérieur.

L'essentiel du droit des assurances 2014-2015
Editeur: Gualino | Auteur: Pimbert, Agnès | French | PDF | 162 pages | 103 Mb

Ce livre présente en 18 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles applicables aux assurances terrestres, et tout particulièrement au maillon essentiel que constitue le contrat d'assurance.
L'ouvrage met en lumière les thèmes principaux de la matière : l'opération d'assurance, la vie du contrat d'assurance, le contentieux.
Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du droit des assurances.
- Etudiants en licence et master Droit
- Etudiants des BTS et licences professionnelles Assurance et Bancassurance
- Professionnels
- Toute personne désireuse de disposer d'une présentation synthétique de la matière
Agnès Pimbert, auteur d'ouvrages en droit des assurances et en droit civil, est maître de conférences à l'université de Poitiers où elle enseigne, notamment, le droit des assurances en licence et master 2.

Alexandre Del Valle, "Les vrais ennemis de l'Occident: Du rejet de la Russie à l'islamisation des sociétés ouvertes"
L'artilleur | 2016 | ISBN: 2810007276 | French | EPUB | 560 pages | 3.7 MB

Alexandre del Valle fut précurseur en évoquant dès 1997 le totalitarisme islamiste et en annonçant la dérive de la Turquie néo-ottomane. Trente ans après la dissolution de l ex-URSS, il montre que les pays de l OTAN n ont pas toujours changé leurs « logiciels » hérités de la Guerre froide, désignant la Russie comme l Ennemi suprême. A cette erreur sur l Ennemi correspond une erreur sur l Ami, l Occident demeurant allié aux « pôles de l islamisme sunnite » (Arabie saoudite, Qatar, Koweït, Pakistan, Turquie, OCI, Frères musulmans) qui uvrent, dans le cadre d un projet d expansion planétaire, à saper de l intérieur les valeurs des sociétés ouvertes sous couvert de défense de la religion.

Del Valle dresse un bilan des « révolutions de couleurs » appuyées par nombre d ONG américaines en Europe de l Est et les relie à l interventionnisme occidental en Irak ou en Libye puis au printemps arabe, devenu « hiver islamiste ». Il dévoile de façon détaillée les stratégies et buts de guerre des islamistes, qu'il s'agisse des pôles « institutionnels » et étatiques, véritables ennemis, ou des djihadistes, simple face immergée de l'iceberg. Après avoir exposé leur double matrice théocratique et totalitaire, l auteur démontre que pour résister à cette offensive bien plus planifiée et massive qu on l imagine, l Occident doit de toute urgence définir la Menace et l Ennemi dans leur globalité puis revoir totalement ses alliances et visions stratégiques.

L enjeu n est autre que de préserver les valeurs des sociétés ouvertes sans renier leurs racines civilisationnelles. La priorité est de les défendre chez nous avant de donner des leçons de droits de l homme ou de démocratie au reste du monde.

Biographie de l'auteur
Docteur en Histoire contemporaine, consultant, chercheur associé au Center of Political and Foreign Affairs, Alexandre Del Valle est professeur de géopolitique et de relations internationales. Il a publié plusieurs essais remarqués, dont Le Complexe occidental (2014) et Comprendre le chaos syrien (2015).

Pratique du droit de la construction : Marchés publics - Marchés privés
Eyrolles 7e édition | 2015 | ISBN: 221214105X | French | PDF | 580 pages | 105 MB

Depuis l'entrée en vigueur du nouveau Code des marchés publics et de la dernière révision de la norme Afnor (NF P 03-001)
• Quel est le rôle de chacun des intervenants à l'acte de construire ?
• Quelles règles connaître pour passer un marché ou répondre à un appel d'offres ? Qu'est-ce que la mise en concurrence simplifiée ou les marchés sans formalités préalables ?
• Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution de chantier ? Quel est le régime des avenants ? Comment prendre en compte le coût du traitement des déchets ? - Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ?
• Comment se faire régler le montant des travaux ?
• Qu'est-ce qu'un référé précontractuel, un déféré préfectoral ou un recours devant le CCRA ?

Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux.

Droit de la propriété intellectuelle
Gualino | 2015 | ISBN: 2297039948 | French | PDF | 608 pages | 104 MB

Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d'auteur, le droit d'artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d'auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d'invention), les signes distinctifs (marques, appellations d'origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l'absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.

Cet ouvrage couvre l'ensemble de la propriété intellectuelle dans ses deux volets que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Ses auteurs y exposent aussi bien le droit des marques ou des dessins et modèles industriels que le droit d'auteur ou celui des artistes-interprètes, en passant par les brevets, les AOC, AOP et IGP, les logiciels et les bases de données ou encore le statut des producteurs de disques et de films et la protection des programmes des radios et télévisions.
L'impact des nouvelles technologies numériques (internet, mesures techniques de protection, copie privée numérique, pair-à-pair, contrat d'édition de livres numériques...) est largement intégré. Une partie est enfin consacrée au droit international (droit international privé, conventions internationales sur le droit d'auteur et les droits voisins, sur les brevets - dont le brevet européen délivré par l'OEB -, les marques) et au droit de l'Union européenne (application des traités - TUE et TFUE -), directives et règlements (brevet européen à effet unitaire, marque communautaire, dessins et modèles communautaires).
Le manuel présente la matière de façon pédagogique en abordant successivement chaque domaine de la propriété intellectuelle. L'approfondissement est facilité par de courtes annexes - dans le style "Pour aller plus loin" - et par les notes de bas de page offrant la possibilité de consulter la jurisprudence et la doctrine.
La présente édition intègre les dernières lois dont celles du 11 mars 2014 sur la contrefaçon et du 17 mars 2014, dite "Loi Hamon", sur la consommation, ainsi que la loi du 20 février 2015 sur les oeuvres orphelines et la durée des droits voisins.
Il intègre bien évidemment l'ordonnance du 12 novembre 2014 modifiant les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

« Il faut changer de société », dit-on souvent et on a bien raison, car celle où nous vivons est souvent irrespirable. Mais, pour y parvenir, il faut peut-être d'abord s'efforcer de changer la notion même de société. Et d'abord distinguer deux définitions du social. La première, devenue dominante dans la sociologie, présente le social comme l'ombre projetée par la société sur d'autres activités, par exemple l'économie, le droit, la science, etc. La seconde préfère considérer le social comme l'association nouvelle entre des êtres surprenants qui viennent briser la certitude confortable d'appartenir au même monde commun. Dans ce deuxième sens, le social se modifie constamment. Pour le suivre, il faut d'autres méthodes d'enquête, d'autres exigences, d'autres terrains.
C'est à retracer le social comme association que s'attache depuis trente ans ce qu'on a appelle la « sociologie de l'acteur-réseau » et que Bruno Latour présente dans ce livre. Sa proposition est simple : entre la société et la sociologie, il faut choisir. De la même manière que la notion de « nature » rend la politique impossible, il faut maintenant se faire à l'idée que la notion de société, à son tour, est devenue l'ennemie de toute pensée du politique. Ce n'est pas une raison pour se décourager, mais l'occasion de refaire de la sociologie.

Lorsque les pays occidentaux font des droits de l homme le centre de la politique, ils s enferment dans une impuissance collective. Cet ouvrage n est pas un livre contre les droits de l homme bien évidemment, mais contre cette idéologie, cette nouvelle religion séculière centrée sur l obsession de la non-discrimination, qui paralyse la politique de certains pays occidentaux et particulièrement de la France dans une période où l équilibre sociétal du pays est menacé et où la conquête silencieuse de l islam s opère sous la protection des droits de l homme. C est avec une logique implacable que l ouvrage démonte les ressorts de ce mécanisme pervers.

Nous ne sommes plus dans le cas de figure des droits d un peuple face à son État, nous dit-il avec force, mais du droit d un peuple d être défendu par son État.

L'essentiel du droit administratif général 2015-2016
GUALINO EDITIONS; 13e édition (8 avril 2015) | ISBN: 2297047797 | French | PDF | 160 Pages | 109 Mb

Ce livre présente en 11 chapitres l'ensemble du droit administratif, c'est-à-dire les règles d'organisation et de fonctionnement de l'Administration ainsi que le droit de la puissance publique dans ses relations quotidiennes avec les administrés.
Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur le droit administratif général.

- Étudiants en licence et master Droit
- Étudiants en 1re année de licence AES
- Candidats aux concours des trois fonctions publiques (État, territoriale, hospitalière)

Marie-Christine Rouault est professeur des universités, agrégé des facultés de droit.