Telecharger Droit du Sol Gratuit

Éditeur(s) : Casterman 2009
Auteurs : Charles Masson

Quatorze personnes ont péri et sept étaient toujours portées disparues vendredi soir, 24 heures après le naufrage, au large de Mayotte, d'une barque chargée de clandestins en provenance des Comores venus chercher fortune sur l'île française de l'Océan indien. Selon les témoignages des rescapés, le ''kwassa'', une barque de pêche traditionnelle, transportait 33 personnes, dont 7 enfants. Il a sans doute heurté un platier, c'est-à-dire un haut-fond de corail découvrant à marée basse. C'est un pêcheur qui a découvert le naufrage. Il a réussi à sauver huit personnes en les déposant sur une plage, avant de donner l'alerte à 01H05 locales vendredi. Le PC de l'action de l'Etat a aussitôt été activé pour suivre le déroulement des opérations. Toute la nuit, une vedette de la police de l'air et des frontières, une autre de la gendarmerie ainsi qu'un navire de la gendarmerie maritime ont participé aux recherches, renforcées par un ULM au lever du jour.Quatre naufragés supplémentaires ont ainsi pu être secourus. Un précédent naufrage de ''kwassa'', le 24 juillet, avait fait six morts et seize disparus à un kilomètre à peine des côtes.

18 fiches sur le droit du travail et de la protection sociale
Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation...
Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs...
La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité

Social : Les points clés du droit du travail et de la protection sociale
GUALINO EDITIONS; 11ème édition (31 janvier 2017) | ISBN: 2297065507 | French | PDF | 48 Pages | 104 Mb

18 fiches sur le droit du travail et de la protection sociale

- Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation.
- Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs.
- La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité

Dominique Grandguillot a plusieurs années d'expérience dans la formation supérieure. Il est auteur de nombreux ouvrages dans le domaine juridique.

Les voies qui mènent à Kran, le monde central du Duché de Krandhor, sont décidément très tortueuses. En route à bord du vaisseau du Duc Gu et déconcertés par la disparition de Surfo Mallagan après sa victoire aux jeux de la Lugosiade, Brether Faddon et Scoutie vont devoir prendre part à une expédition répressive dans le secteur spatial des étranges Mascinotes. Puis ils seront transférés sur le vaisseau porte-spoodies où surprises, périls et révélations s'enchaîneront à un rythme frénétique.
Avec une inquiétude récurrente quant à la finalité de leur existence et de leur parcours : qui donc tient en main les rênes de leur destinée, et qu'est-ce qui les attend sur Kran ?

Le grand livre du droit du travail en pratique - 28e édition
Eyrolles | 2016 | ISBN: 2212564996 | French | PDF | 784 pages | 101 MB

Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses fortes évolutions récentes, en donnant des points de repère fiables. Il permet d'appréhender les débats en cours : les nouvelles articulations des règles du droit du travail notamment.

En s'appuyant sur les différentes sources du droit du travail (directives européennes, lois et décrets, jurisprudence, conventions et accords collectifs) et sur ses institutions en évolution (inspection du travail, justice du travail), l'ouvrage souligne les nouveautés et traite :

de l'emploi (rupture conventionnelle du contrat de travail, modification du contrat, discriminations, harcèlements, travailleurs indépendants des plate-formes numériques, .) ;
du travail (obligation de sécurité de résultat de l'employeur, égalité de traitement dans les avantages catégoriels conventionnels, articulations entre la loi, l'accord collectif et le contrat de travail, forfaits en jours, temps partiel, congés payés, "qualité de vie au travail", lanceurs d'alerte, .) ;
des relations professionnelles (représentativité syndicale salariée et patronale, droits des comités d'entreprise et des CHSCT modifiés, négociations obligatoires et processus de négociation, restructuration des branches professionnelles, .).

Réformer le droit du travail



Notre Code du travail est doublement inefficace : lourd et complexe, il bride l'activité économique sans pour autant protéger correctement les travailleurs. Sa refondation est donc une impérieuse nécessité. C'est précisément l'objet de ce livre commandité par Terra Nova à Jacques Barthélémy et Gilbert Cette. Leur solution ? Ouvrir largement la possibilité de substituer au maquis des lois et règlements actuels des normes issues de la négociation collective.
Décidées au plus près des réalités par les principaux intéressés, ces normes nouvelles seraient plus adaptées, plus protectrices et plus inclusives. Naturellement, elles auraient pour limite les différentes composantes de l'ordre public : le droit supranational, le respect des libertés et droits fondamentaux, les grands principes des droits du travail, syndical, de la sécurité sociale... Mais, au-delà de cette limite, la liberté de contracter collectivement s'imposerait dans l'intérêt de tous.
Une véritable révolution copernicienne de notre culture politique et sociale.

Le droit du travail en 60 fiches
GUALINO EDITIONS (5 avril 2016) | ISBN: 2297054041 | Français | PDF | 250 pages | 102 MB

Le Code du travail français, très volumineux et très dense, est difficile à maîtriser.
Le but de cet ouvrage des professeurs Duquesne et Sachs-Durand est de faciliter l'accès au droit du travail par une présentation à la fois rigoureuse et synthétique de la matière en 60 fiches.
Ces 60 fiches, de 2 à 6 pages chacune, couvrent l'ensemble du droit du travail. Des renvois systématiques entre les fiches permettent au lecteur de s'orienter facilement.
Vous pourrez ainsi mieux comprendre le droit du travail et mieux le mettre en pratique.
Grâce à ce livre, le droit du travail est enfin à votre portée !
Parmi les 60 thèmes développés : Les juridictions - L'entreprise - L'employeur - Les syndicats - Le CDI - Le CDD - Les contrats assortis d'une mise à disposition - Les contrats aidés - L'embauche - La formation professionnelle - L'exécution du contrat hors de l'entreprise - Le transfert du contrat de travail - La révision des conditions d'emploi - Le motif de licenciement - Les formalités pour chaque type de licenciement - La préservation de l'emploi - L'indemnisation du licenciement irrégulier - La démission - Le départ en retraite - La rupture conventionnelle - La résiliation judiciaire - Le règlement intérieur - La faute disciplinaire - Le CHSCT - La grève - Les instances représentatives du personnel - Le salaire et ses compléments - La durée légale du travail et ses aménagements - Les repos et congés - Les conventions et accords collectifs - etc.

François Duquesne est Professeur à l'Université Paris-Est Créteil.
Corinne Sachs-Durand est Professeur émérite à l'Université de Strasbourg.

Droit du travail 2015 : en 22 fiches
Dunod; 19e édition (4 mars 2015) | ISBN: 2100723685 | Français | PDF | 160 pages | 102 MB

Comment aller à l’essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ?Conçue pour faciliter aussi bien l’apprentissage que l’entraînement, la collection « EXPRESS » vous propose ici une présentation simple et concise du droit du travail en 22 fiches pédagogiques.Chaque fiche comporte quatre rubriques :• Principes généraux, les trois ou quatre idées essentielles ;• Règles applicables, précise les démarches fondamentales ;• Compléments, pour aborder les cas particuliers ;• Applications, un ou deux exercices corrigé(s)..

GUALINO EDITIONS; 10ème édition (26 janvier 2016) | ISBN: 2297055129 | Français | PDF | 48 pages | 102 MB

18 fiches sur le droit du travail et de la protection sociale

-Les relations individuelles de travail : contrats de travail, durée du travail, congés, salaires, formation…
-Les relations collectives de travail : institutions représentatives, conflits collectifs…
-La protection sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle, retraite, assurance chômage, régime de solidarité

Dominique Grandguillot a plusieurs années d’expérience dans la formation supérieure. Il est auteur de plusieurs ouvrages dans le domaine juridique.

L'essentiel du droit du travail 2016
GUALINO EDITIONS; 16 ème édition (26 janvier 2016) | ISBN: 229705436X | Français | PDF | 144 pages | 102 MB

L’essentiel du droit du travail (16e éd. 2016) est une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l’ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. 20 Chapitres.

-Étudiants du 1er cycle universitaire (Droit, Science politique, AES)
-Étudiants des cursus universitaires de gestion et des IAE
-Étudiants en expertise comptable (DCG, DSCG, DEC)
-Étudiants en IUT et BTS tertiaires

Dominique Grandguillot, a plusieurs années d’expérience dans la formation supérieure. Il est auteur de plusieurs ouvrages dans le domaine juridique.