Telecharger Droits et voix Gratuit

Veronique Stimelle, "Droits et voix - Rights and Voices: La criminologie a l'Universite d'Ottawa - Criminology at the University of Ottawa"
French | 2010 | ISBN: 2760307352 | PDF | 168 pages | 102 MB

Cet ouvrage souligne le 40e anniversaire du Département de criminologie de l'Université d'Ottawa, fondé en 1968. On y relate l'histoire du département de ses origines à nos jours en mettant l'accent sur les débats théoriques qui ont influencé son approche critique et autoréflexive de la criminologie.

Les articles qui le composent s'inscrivent dans cet ordre d'idée en mettant en question la perspective traditionnelle de la criminologie sur divers sujets, notamment les études policières, la santé mentale, la violence politique, le suicide et la prévention du crime. Droits et voix souligne le rôle primordial que joue l'Université d'Ottawa dans la redéfinition de la criminologie et la promotion du militantisme, de la justice sociale et de la compassion. -- This volume commemorates the 40th anniversary of the University of Ottawa's Department of Criminology, founded in 1968.

It relates the history of the department from its origins to today, focusing on the theoretical debates that have influenced its critical and self reflexive approach to criminology. The contributions to this volume continue in that vein by questioning the traditional perspective of criminology on a variety of topics including police studies, mental health, political violence, suicide, and crime prevention. Rights and Voices reveals the significant role that the University of Ottawa has played in redefining criminology to advocate activism, social justice, and compassion.

Le #5 des « Livrets de la France insoumise » aborde le thème du numérique. Il a été préparé par un groupe de travail animé par Enora Naour, étudiante, Matthieu Faure, docteur en informatique. Thomas Champigny, ingénieur R&D en informatique, en était le rapporteur.

Il a été diffusé à l'heure où les grandes multinationales du numérique évitent l'impôt et où certains constituent des grands fichiers de données personnelles des gens honnêtes (fichier TES).

Ce manuel d'introduction historique au droit et d'Histoire des institutions couvre plus spécialement l'intégralité du programme d'histoire du droit de la 1re année de licence en droit. Il développe l'histoire du pouvoir et de l'administration d'une part, celle du droit et de la justice d'autre part,à travers les grandes périodes de l'histoire de France, depuis l'époque franque jusqu'aux débuts de l'époque contemporaine.
Il est illustré par de nombreux cas pratiques et ponctué de conseils méthodologiques. Par la combinaison inédite de ces exercices et des connaissances, cet ouvrage est un atout indispensable à la réussite en 1re année de licence dans les matières d'histoire du droit. Il est aussi un instrument utile pour les candidats aux concours de la fonction publique désireux de renforcer leur culture générale historique et juridique.

Michel Levinet, "Droits et libertés fondamentaux"
French | ISBN: 213057971X | 2010 | 128 pages | EPUB | 3.36 MB

Droits au respect de la vie, de l'intégrité physique et du domicile ; droits à la sûreté, daller et de venir ; libertés d'opinion, de conscience et de religion, d'expression, d'enseignement ; libertés de réunion, d'association, syndicale, droits et libertés politiques, droit de grève droit de propriété, droit à l'égalité (et son corollaire, l'interdiction des discriminations), etc. Au-delà de leur aspect hétéroclite, les droits et libertés fondamentaux expriment un ensemble de principes objectifs, de valeurs collectives d'une société. Mais pourquoi et comment regrouper ces droits et libertés? Quels sont les critères permettant de définir leur fondamentalité Quelles en sont les sources et les titulaires ? Comment, surtout, les garantir ?

Le droit d'auteur, élaboré sur les fondements analogiques de la rareté du support, est remis en question par le numérique, qui s'appuie sur la copie, la réappropriation et le partage. Il a été adapté au rythme des innovations techniques de reproduction et de diffusion et peut conduire aussi bien au contrôle de l'accès qu'à la constitution de biens communs. Les processus d'élaboration des normes et standards techniques et d'extension des droits ont été pensés de manière indépendante, entraînant des tensions entre les industries culturelles et les droits du public.
L'ouvrage propose un modèle techno-juridique de la régulation du partage de la culture. Fondé sur la lex informatica, il intègre code juridique et code informatique pour exprimer les informations sur les droits et élargir les catégories actuelles du droit d'auteur pour faciliter l'utilisation, la création et le partage non marchand. Ce livre est basé sur plus de dix ans de participation à la régulation juridique et technique du droit d'auteur.
Co-fondatrice et responsable juridique de Creative Commons France au CERSA (CNRS Université Paris II) entre 2003 et 2013, l'auteure a pris part à la standardisation technique MPEG (ISO), à deux commissions du CSPLA (ministère de la Culture) et à des travaux de l'OMPI (Nations unies) avec le statut d'observateur en tant que présidente de Communia, l'association internationale pour le domaine public numérique.


Mélanie Dulong de Rosnay, docteure en droit et chargée de recherche au CNRS, est responsable du pôle Gouvernance de l'Information et des Communs à l'ISCC (Institut des sciences de la communication CNRS/Paris Sorbonne/UPMC). Elle est aussi chercheuse invitée dans le département Media and Communications de la London School of Economics.

Le Bouvet N°167 et N°168 - Juillet Et septembre 2014
French | 46 Pages | PDF | 100 MB

Le plan d'un petit pont japonais, un dossier complet sur les chambranles et leur mise en œuvre, le compte-rendu de fabrication d'une série de petites tables, un article sur les paumelles droites et leur pose, les techniques pour tourner trois beaux stylos en bois collés...

Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d'ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme Afnor NF P 03 001.
Quel est le rôle de chacun des intervenants sur un chantier de construction ?
Maître d'ouvrage privé, maître d'ouvrage délégué, pouvoir adjudicateur, équipe de maîtrise d'oeuvre, AMO, coordonnateur SPS, entreprises et sous-traitants : quels sont leurs droits et obligations ?
Quels sont les éléments de mission d'un maître d'oeuvre ?
Qu'est-ce qu'une mission de base ? Quelle est la responsabilité du maître d'oeuvre ?
Quelles sont les obligations en matière de sécurité et de protection de la santé ?
Comment consulter les entreprises ?
Lots séparés ou entreprise générale ? L'allotissement est-il obligatoire ? Dans quels cas peut-on passer un marché global ? Qu'est-ce que la conception-réalisation ? Qu'appelle-ton groupement d'entreprises conjoint et groupement solidaire ? Quel rôle le mandataire joue-t-il et quelle est sa responsabilité ? Est-il toujours solidaire des autres cotraitants ?
Qu'appelle-t-on sous-traitant ? Quelles sont les règles à respecter ? La sous-traitance en chaîne est-elle possible ? et la sous-traitance de pose ? Quelles sont les sanctions encourues par le client en cas de sous-traitance irrégulière ? Comment fonctionne l'autoliquidation de la TVA ? Quid du paiement direct ? de la caution et de la délégation de paiement ? Quid de l'action directe et de l'action indemnitaire ?
Quelle publicité faire pour passer un marché ? Qu'est-ce qu'un MAPA ? un appel d'offres ? un marché négocié ? Comment sélectionner les candidats ? les offres ? Qu'est-ce que l'offre économiquement la plus avantageuse ? Quid de la dématé-rialisation des procédures ? Comment lutter contre les offres anormalement basses et contre la concurrence déloyale des entreprises étrangères ?
Quelles cautions le client, l'entrepreneur et le sous-traitant doivent-ils fournir ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ?
Quelle est la différence entre une caution et une garantie à première demande ? Quand le client doit-il fournir une garantie de paiement à l'entreprise ? Quelles sont les sanctions ?
Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution du chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserves ? Qui supporte la garde du chantier ? Quid des pé-nalités de retard ? Qu'est-ce qu'un marché aux prix unitaires ? au forfait ? Quid des travaux supplémentaires et de l'augmen-tation ou de la diminution des prestations ? Que mettre dans le compte prorata et comment le gérer ?
Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Quels sont ses effets juridiques et financiers ? Comment se dé-roulent les OPR ? Qu'appelle-t-on réception "réputée acquise" et réception tacite ?
Quels sont les délais de paiement des entreprises (situations mensuelles, solde, marchés publics, marchés privés entre pro-fessionnels) ? Les délais de vérification sont-ils inclus dans le délai global de paiement ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché de travaux ? Quels sont les délais de forclusion ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment fonctionne la pro-cédure du DGD tacite ? Quid des intérêts moratoires ou des pénalités de retard de paiement ? Comment faire un mémoire en réclamation ?
Quels sont les recours des entreprises en cas de manquement du client aux principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats ? Quels sont les pouvoirs du juge ? Faut-il faire préalablement un recours devant le CCIRA ? Qu'appelle-ton référés précontractuel et contractuel ? Quelles sont les conséquences des arrêts Smirgeomes et Tarn-et-Garonne ou Tropic II ?
Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux.
PUBLICS
Professionnels et futurs professionnels de la construction :
Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs

« Que savons-nous des soins palliatifs et des progrès immenses dont chacun d'entre nous doit pouvoir bénéficier ? De nos droits et des démarches permettant de faire respecter nos souhaits sur l'arrêt des traitements ou notre refus de l'acharnement thérapeutique ?

De même, quels sont les signes physiques et psychologiques qui nous montrent que la mort est proche ? Que peut-on dire ou faire durant ces ultimes moments ?

Savoir ce qui se passe et à quoi s'attendre durant les derniers jours et les dernières heures permet de rendre un peu moins angoissant ce temps si particulier. Cela n'élimine pas la souffrance mais aide à prendre un peu de distance. »

Ce véritable guide de la fin de vie répond de manière claire et accessible aux innombrables questions que l'on se pose tous. Il offre ainsi une source précieuse d'apaisement et aide à communiquer avec les soignants.

Gabriel Lecouvreur met, les pieds dans le plat pays... Achille Dandois, son ancien instructeur du bataillon disciplinaire et malgré tout ami, s'est fait assassiner par le prisonnier dont il assurait la garde. Fourrant son nez dans une justice dont le " Balancier " oscille entre la droite et la gauche, Gabriel navigue du Palais de la Bière au fond des mines où Poulpe qui roule n'amasse que mousse !

Sans parti pris et pédagogique, ce livre décrypte le système de monnaie virtuelle et les évolutions qu'elle implique, sur les plans techniques, financiers, réglementaires et sécuritaires.

Ni monnaie fiduciaire, ni moyen de paiement scriptural, le bitcoin est une monnaie électronique inclassable dans l'arsenal des moyens de paiement. Le bitcoin et son protocole associé la Blockchain sont fondés sur une technologie disruptive des échanges sur un réseau distribué et "indélébile" : ils permettent de vérifier, réaliser et enregistrer des transferts - transactions et authentification de documents - en temps réel, à moindres frais en supprimant les intermédiaires potentiellement corruptibles et défaillants. Cette mutation des tiers de confiance bouscule notre mode de pensée et suscite nombre de controverses.
Les professionnels intervenant dans les domaines de la finance et de la confiance numérique éprouvent le besoin de comprendre les dimensions stratégiques de ce nouvel outil. Cet ouvrage pédagogique analyse, sans parti pris, les enjeux et les risques liés à cette crypto-monnaie et à la Blockchain : immaturité technique, modèles financiers, cadres réglementaire et sécuritaire. Fruit de l'expertise de quatre spécialistes du paiement, du droit et de la régulation, il éclaire le lecteur sur les perspectives de développement de cette technologie alternative.